Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’Atelier Napoléon et de ses clients dans le cadre de la vente d’articles de sellerie canine en cuir et d’articles de petite maroquinerie en cuir pour la personne.

Des conditions particulières à certains produits ou services peuvent compléter les présentes conditions générales. Elles sont alors précisées lors de la présentation de l’article.

Toute prestation accomplie par la l’Atelier Napoléon implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

2. Présentation des produits

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans les rubriques «Produits» «Exclusivités» et «Materiaux» et toute autre fiche produit présentée sur le site www.atelier-napoleon.com. L’ Atelier Napoléon peut, à tout moment modifier ces caractéristiques lors de la production et se doit d’en informer le client par courriel. Ces éventuels changement n’influeront pas sur le tarif proposé lors de la commande. Depuis janvier 2017, les passants en laiton présents sur certaines photographies, principalement dans l’univers de personnalisation, sont remplacés par des passants en cuir. Le client, peut, avant de valider sa commande, demander toute information concernant les produits qu’il ne trouverait pas sur le site www.atelier-napoleon.com, par l’intermédiaire du formulaire de contact ou en appelant le 04 73 82 42 80 ou le 06 22 89 54 65.

Tous les textes, images et photographies, présentés sur le site www.atelier-napoleon.com sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction et utilisation, même partielles, sont strictement interdites et pourront donner lieu à des poursuites en justice.

3. Prix

Les prix des produits de l’Atelier Napoléon sont indiqués en euros, sauf indication contraire, et, hors frais de traitement et d’expédition. TVA non applicable, article 293-B du CGI.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine le client est l’importateur du ou des produits concerné(s). Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de l’Atelier Napoléon. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de son pays. Il est conseillé de se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
L’Atelier Napoléon se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

L’Atelier Napoléon se réserve le droit d’appliquer, à tout moment, des rabais sur les tarifs indiqués, de proposer des offres promotionnelles personnalisées, ainsi que de les supprimer.

La tarification en ligne s’effectue à partir de mensurations moyennes standards pour chaque race. Si le tour de cou réel du chien ne rentre pas dans la moyenne programmée pour tarifer en fonction de la race, la tarification sera rectifiée à la hausse ou à la baisse après la commande validée et le client en sera averti par email. La confection du ou des produits commandé(s) débutera une fois que le supplément demandé soit soldé.

4. Disponibilité

Les produits présentés sur le site de l’Atelier Napoléon sont proposés à la vente, sauf mention contraire.
La mise en production du ou des articles achetés pourra débuter après réception du paiement du montant de la commande sur le compte de l’Atelier Napoléon.
L’ Atelier Napoléon se réserve le droit de changer la date de mise en production des produits dans la limite de cinq jours, l’acheteur en sera avisé par courriel.

En cas de commande d’un produit devenu indisponible :

  • à cause d’un retard en réapprovisionnement de fournitures, annoncé à l’acheteur par l’Atelier Napoléon, par courriel, dans les meilleurs délais, une éventuelle solution de remplacement du produit indisponible par un produit de même valeur, pourra lui être proposée. Le débit bancaire initialement prévu lors de la commande sera effectué après accord donné par le client, par courriel.
    Si cette solution de remplacement n’est pas acceptée par le client, le délai de livraison augmentera d’une durée déterminée par le réapprovisionnement de la fourniture manquante, ce délai sera annoncé au client par courriel. Le débit bancaire initialement prévu lors de la commande sera effectué.
    Si la fourniture manquante ne peut être réapprovisionnée et qu’aucune solution de remplacement n’est acceptée par le client, commande et débit bancaire seront annulés. Le remboursement du montant de la commande sera effectué si un débit bancaire a eu lieu.
  • à cause d’une impossibilité de mise en production, annoncée par l’Atelier Napoléon, par courriel dans les meilleurs délais, la commande sera annulée sans débit bancaire ou avec remboursement. L’Atelier Napoléon se réserve le droit d’annoncer en tout temps, une impossibilité de production, sans rendre de compte.
  • à cause d’une rupture de stock de fourniture(s) sans date de disponibilité, d’un arrêt de vente de fourniture(s), de la part d’un ou de plusieurs des fournisseurs de l’Atelier Napoléon, annoncée à l’acheteur, par courriel par l’Atelier Napoléon dans les meilleurs délais, le client se verra proposer une solution de remplacement du produit commandé par un produit similaire ou de même valeur du produit commandé initialement, ou bien, se verra délivrer un bon d’avoir d’un montant égal au montant du total de la commande, frais d’envoi inclus. Le bon d’avoir généré sera valide durant 6 mois à partir de la date de sa délivrance. Le bon d’avoir devra être utilisé en une seule fois. Le produit ne donnera pas lieu à un remboursement, ni les frais d’envoi.

L’Atelier Napoléon se réserve le droit d’appliquer des dispositions particulières à tout moment, en accord avec le client, après échanges téléphoniques et par courriel.

5. Commande

Une commande s’effectue :

  • sur notre e-boutique www.atelier-napoleon.com
  • par formulaire papier délivré par l’Atelier Napoléon
  • par courriel à l’adresse contact@www.atelier-napoleon.com

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande.
L’Atelier Napoléon se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit.

6. Validation de commande

Toute confirmation de commande entraîne l’adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Le client déclare en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. L’atelier Napoléon confirme la validation de la commande par courrier électronique contenant le détail de la commande.

7. Paiement

Le fait de valider la commande implique, pour le client, l’obligation de payer le prix indiqué.

Le règlement des achats peut s’effectuer :

  • par carte bancaire, grâce au système sécurisé de la banque CIC; le paiement s’effectue lors de la commande, la mise en production du ou des produit(s) commandé(s) débute dès réception du paiement.
  • par paypal ou virement bancaire en euros, pour les commandes passées depuis des pays ayant une devise autre que l’euro.
  • par chèque bancaire, à l’ordre de « Atelier Napoléon », délivré en euros, par une banque domiciliée en France Métropolitaine, sous un délai de réception de 5 jours, à l’adresse suivante: LA FABRIQUE WALDMANN – La Pommerette – 63 930 La Renaudie. La mise en production du ou des produit(s) commandé(s) débutera après encaissement du chèque de la part de l’Atelier Napoléon. Le délai de livraison du ou des produit(s) se verra donc rallongé de la durée nécessaire à l’encaissement du chèque.

Une facture électronique sera envoyée par courriel après encaissement du paiement.

Sécurisation des paiements

Les paiements s’effectuent par la solution de paiement en ligne sécurisé par la banque CIC, via la plateforme MonéticoPaiement.
L’ensemble de la transaction s’effectue sur la plateforme de paiement du CIC en mode crypté. Le client quitte temporairement le site de l’Atelier Napoléon en toute transparence pour enregistrer ses coordonnées bancaires. Il est garantit que :

  • l’Atelier Napoléon ne connaîtra jamais le numéro de carte du client
  • la plateforme de paiement ne pourra rien savoir du détail des achats puisque seul le montant total et le numéro de commande sont transmis par l’Atelier Napoléon.

Monetico paiement utilise le système normalisé de cryptage appelé « le protocole TLS ». Il se concrétise, lorsque le client est sur la page de paiement, par :

  • un pictogramme dans un coin du navigateur : l’un de ces signes doit être présent (navigateurs Chrome, Firefox, Internet Explorer ou Safari)  ;
  • dans la barre d’adresse du navigateur, le navigateur est en mode « https:// » au lieu de « http:// »
  • lorsque le client passe de mode non-crypté en mode crypté (et inversement), les navigateurs affichent un message prévenant du changement.

Sur le site Monetico Paiement, il sera demandé :

  • le numéro de carte bancaire ou de carte privative (numéros à 15 ou 16 chiffres)
  • la date d’expiration
  • le cryptogramme visuel (3 ou 4 derniers chiffres sur la bande de signature de votre carte).

Avec le déploiement du 3D-Secure (reconnaissable avec les logos « Verifed By Visa » ou « MasterCard SecureCode ») la banque pourra demander au client également lors du paiement de s’authentifier par une information confidentielle à saisir sur une page internet de sa banque.

8. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Le droit de rétractation ne s’applique donc pas sur le site de l’Atelier Napoléon, les produits proposés étant confectionnés sur mesure et/ou personnalisés à l’aide de l’outil de création en ligne.
Les produits étant réalisés sur mesure, aucun échange, ni remboursement, ne pourra être effectué. Il appartient au client de fournir les bonnes mensurations de son chien, mesurées selon le protocole demandé par l’Atelier Napoléon (avec mètre ruban ajusté, directement sur le chien en points indiqués). Dans le cas où l’article reçu ne correspond pas à la taille du chien à cause d’une mauvaise donnée de mensuration communiquée par le client :

  • Si l’Atelier Napoléon accepte de re-confectionner l’article, de le retravailler, les frais d’envoi de retour et de renvoi du nouvel article sont à la charge du client.
  • Si l’Atelier Napoléon accepte de re-confectionner l’article, de le retravailler, l’Atelier Napoléon se donne le droit de déterminer le délai de livraison du nouvel article, délai d’une durée que seul l’Atelier Napoléon est décideur.
  • L’Atelier Napoléon peut refuser de re-confectionner l’article.

9. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors du processus de la commande emballés dans des colis.
Les délais et tarifs de livraison sont indiqués dans le tableau ci-dessous pour des colis pesant maximum 3kg.

Destinations Tarifs Délais indicatifs à partir de la validation de l’encaissement
France métropolitaine 7,90 € 4 à 6 semaines
France métropolitaine colis remis contre signature 9,50 € 4 à 6 semaines
France métropolitaine option assurance (remboursement ad valorem) 11,50 € 4 à 6 semaines
Outre-Mer
Zone OM 1
14,50 € 4 à 6 semaines
Outre-Mer
Zone OM 1 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€)
16,00 € 4 à 6 semaines
Outre-Mer
Zone OM 1 option assurance B (remboursement ad valorem jusqu’à 300€)
22,00 € 4 à 6 semaines
Outre-Mer
Zone OM 2
18,00 € 4 à 6 semaines
Outre-Mer
Zone OM 2 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€)
25,00 € 4 à 6 semaines
Zone OM 2 option assurance B (remboursement ad valorem jusqu’à 300€) 40,00 € 4 à 6 semaines
Belgique colis remis contre signature 12,00 € 4 à 6 semaines
Belgique option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€) 13 € 4 à 6 semaines
Belgique option assurance B (remboursement ad valorem jusqu’à 300€) 14,00 € 4 à 6 semaines
Zone 1 12,00 € 4 à 6 semaines
Zone 1 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€) 14,50 € 4 à 6 semaines
Zone 1 option assurance B (remboursement ad valorem jusqu’à 300€) 15,90 € 4 à 6 semaines
Zone 2 14,50 € 4 à 6 semaines
Zone 2 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€) 16,80 € 4 à 6 semaines
Zone 2 option assurance B (remboursement ad valorem jusqu’à 300€) 18,00 € 4 à 6 semaines
Zone 3 15,00 € 4 à 6 semaines
Zone 3 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€) 18,00 € 4 à 6 semaines
Zone 3 option assurance B (remboursement ad valorem jusqu’à 300€) 19,50 € 4 à 6 semaines
Zone 4 17,00 € 4 à 6 semaines
Zone 4 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€) 19,50 € 4 à 6 semaines
Zone 4 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 300€) 21,50 € 4 à 6 semaines
Zone 5 25,00 € 4 à 6 semaines
Zone 5 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€) 27,00 € 4 à 6 semaines
Zone 5 option assurance B (remboursement ad valorem jusqu’à 300€) 41,00 € 4 à 6 semaines
Zone 6 35,00 € 4 à 6 semaines
Zone 6 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€) 40,00 € 4 à 6 semaines
Zone 6 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 300€) 45,00 € 4 à 6 semaines

Zone OM 1 : Guadeloupe (y compris St Barthélémy et St Martin), Martinique, Réunion, Guyane, Mayotte et St Pierre et Miquelon. Zone
OM 2 : Nouvelle Calédonie et ses dépendances, Polynésie Française, Iles Wallis et Futuna, Terres Australes et Antarctiques Françaises.

Zone 1 : Allemagne, Pays-Bas, Luxembourg.

Zone 2 : Royaume-Uni, Irlande, Italie, Espagne**, Portugal**, Suisse, Autriche.

Zone 3 : Danemark, Hongrie, Pologne, République-Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Estonie, Lettonie, Lituanie.

Zone 4 : Grèce, Islande, Finlande, Norvège, Suède, Turquie, Maghreb,
territoires spécifiques Espagne et Portugal (Canaries, Baléares, Ceuta, Melilla, Açores, Madère), autres pays d’Europe de l’Est.

Zone 5 : Etats-Unis, Canada, Australie, Chine, Japon, Hong kong, Singapour, Corée du Sud, Thaïlande, Taïwan, Viet Nam, Inde, Russie, Israël.

Zone 6 : Afrique (hors Maghreb), Moyen Orient, Amériques (hors Etats-Unis et Canada), autre pays d’Asie, Océanie (hors Australie).
**Hors territoires spécifiques

Les colis sont livrés par La Poste.
Remise en boîte aux lettres au domicile sans signature pour la France Métropolitaine, Outre-Mer.
Remise contre signature pour les autres destinations internationales, la France Métropolitaine option assurance A et B, Outre-Mer option assurance A et B, et la Belgique.

Pour les envois de plus de 3kg, le client en sera averti par courriel et un supplément lors de l’affranchissement du colis lui sera demandé. Le montant de ce supplément correspondra à la différence du tarif en vigueur de l’affranchissement proposé par La Poste à l’Atelier Napoléon et du forfait des frais d’envoi déjà réglé par le client lors de sa commande. La validation de l’envoi du colis sera effective dès réception du règlement du supplément en question. Si le client ne règle pas le supplément, le colis ne sera pas envoyé et le paiement de la commande ne pourra être remboursé.
Les produits étant confectionnés sur-mesure et à la demande, le délai moyen de livraison en France Métropolitaine est de 15 à 30 jours, à compter de la validation de l’encaissement de la commande.
L’ Atelier Napoléon se réserve le droit de prolonger le délai de livraison. Dans ce cas, il en sera fait mention par courriel au client dans les meilleurs délais.
L’ Atelier Napoléon ne sera plus responsable du délai de livraison une fois le colis remis à La Poste ou à un éventuel transporteur.
En cas de livraison par transporteur, l’Atelier Napoléon, ne pourra être tenu responsable du retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.
L’Atelier Napoléon décline toute responsabilité en cas de dégradation du produit survenant durant le transport de livraison.
Le tarif de livraison sera indiqué en ligne sur le site www.atelier-napoleon.com lors de la commande en fonction du pays et option sélectionné.

10. Garantie et service après-vente

Tous les produits de l’Atelier Napoléon bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil.

Les produits achetés sur www.atelier-napoleon.com doivent être utilisés selon les préconisations indiquées lors de l’achat.
Dans la mesure où les produits fabriqués par l’Atelier Napoléon sont destinés à des animaux, il est normal qu’ils soient confrontés aux aléas des conditions extérieures en terme d’usure. L’ Atelier Napoléon recommande d’entretenir les produits pour une meilleure durabilité, et demeure à l’écoute du client pour toute demande de conseil au 04 73 82 42 80 ou 06 22 89 54 65 ou par courriel.
Le client pourra commander en ligne tous les produits nécessaires à l’entretien de ses achats dans la rubrique « Entretien du cuir»
L’ Atelier Napoléon décline toute responsabilité d’altération du produit due à un mauvais entretien.
L’ Atelier Napoléon décline toute responsabilité de détérioration d’un produit due à une utilisation jugée anormale par l’Atelier Napoléon. Par exemple, Les colliers, harnais, laisses en cuir proposés, ne sont pas prévus pour être immergés, longtemps, à répétition dans de l’eau ou dans tout liquide sauf mention spéciale indiquée sur la fiche produit.
L’ Atelier Napoléon ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
Les photographies des produits présentes sur le site www.atelier-napoleon.com sont présentées à titre indicatif. Les produits étant réalisés sur mesure et entièrement manufacturés, l’ Atelier Napoléon ne peut garantir la parfaite reproduction à l’identique d’un produit à l’autre.

N’est pas considéré comme défaut de conformité le rendu des couleurs variant en fonction de nombreux critères :

  • aspect et texture du cuir
  • les bains de teinture
  • la qualité des écrans d’ordinateur

Ne sont pas considérées comme défaut de conformité les éventuelles irrégularités visuelles pouvant être observées sur les produits fabriqués à la main.

Pour toute demande, le client peut contacter l’Atelier Napoléon au 04 73 82 42 80 ou 06 22 89 54 65 ou par courriel contact@www.atelier-napoleon.com