Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’Atelier Napoléon et de ses clients dans le cadre de la vente d’articles de sellerie canine en cuir et d’articles de petite maroquinerie en cuir pour la personne.

Des conditions particulières à certains produits ou services peuvent compléter les présentes conditions générales. Elles sont alors précisées lors de la présentation de l’article.

Toute prestation accomplie par la l’Atelier Napoléon implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

2. Présentation des produits

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans les rubriques Colliers, harnais, laisses, création 3d en ligne, Accessoires & Entretien, plaques & médailles, ainsi que dans chaque fiche produit présentée sur le site www.atelier-napoleon.com. L’Atelier Napoléon peut, à tout moment modifier ces caractéristiques lors de la production et se doit d’en informer le client par courriel. Ces éventuels changements n’influeront pas sur le tarif proposé lors de la commande.

Présentation visuelle et Evolution des produits : Le principe des photographies non contractuelles

Depuis sa création, l’Atelier fait évoluer en permanence la fabrication de ses produits. Certaines caractéristiques sont donc régulièrement modifiées ; ces modifications répondent toujours à un principe d’amélioration continue. Ces évolutions et changements ne sont pas toujours visibles sur les photographies de présentation des produits qui ont pu avoir été réalisées avant. Les photographies avant modifications sont conservées lorsque les évolutions apportées ne modifient pas foncièrement la création initiale. De ce fait, l’Atelier Napoléon souhaite rappeler que les photographies des créations proposées sur son site internet ne sont pas contractuelles. Voici une liste non exhaustive de certaines modifications apportées aux caractéristiques des créations qui ne sont pas toujours relayées sur les images de présentation : 

  • les passants en métal présents sur certaines photographies, sont tous remplacés par des passants en cuir depuis 2017.
  • Les passants présentés parfois en un exemplaire par création sont désormais la plupart du temps doublés.
  • Le système de bouclerie, lorsqu’il est présenté de manière classique, c’est à dire avec la boucle de type « ceinture »  placée avant l’ anneau D  d’attache de laisse, est désormais la plupart du temps réalisé de façon « inversée » : lorsque l’on cherche à fermer le collier ou le harnais, l’anneau D est  placé avant la boucle de type « ceinture ». La languette qui accueille les trous de réglage passe donc dans l’anneau D dédié à l’accroche du mousqueton de laisse avant d’aller chercher la boucle de fermeture de type « ceinture ». Ceci concerne uniquement ce cas de figure. cela ne concerne pas les créations avec bouclerie dite « à « l’opposé » : système pour lequel boucle de type ceinture et anneau D d’attache de laisse ne sont pas proches l’un de l’autre mais très éloignés, de sorte que, sur le chien, la boucle de type ceinture se place sous la gorge, tandis que l’anneau d’attache de laisse se positionne sur le cou. 

Le client, peut, avant de valider sa commande, demander toute information concernant les produits qu’il ne trouverait pas sur le site www.atelier-napoleon.com, par l’intermédiaire du formulaire de contact ou en appelant le 06 22 89 54 65. 

Présentation visuelle et problématique du rendu des couleurs sur ordinateur, tablette, smartphone.

Le rendu des couleurs varie en fonction de nombreux paramètres qui ne peuvent pas être contrôlés, entre autre du calibrage des écrans. Il est impossible de garantir l’exacte similitude entre les couleurs présentées sur le site et ce que l’oeil de chacun va percevoir via l’écran de son matériel informatique. 

Pour s’assurer de la conformité de sa perception visuelle par rapport à la présentation, le client a accès à un nuancier des cuirs et peut commander des échantillons :

  • de manière payante avant validation d’une commande
  • gratuitement au plus tard dans les quinze jours après validation de commande
  • en tous les cas avant la mise en confection d’une commande

Présentation visuelle et problématique de reproduction à l’identique d’un travail artisanal

Les photographies des produits présentes sur le site www.atelier-napoleon.com sont présentées à titre indicatif. Les produits étant réalisés sur mesure et entièrement manufacturés, l’Atelier Napoléon ne peut garantir la parfaite reproduction à l’identique d’un produit à l’autre.

Les images des créations proposées à la vente  présentent en général un exemplaire d’une création qui peut être réalisable pour de chiens d’aspects, de tailles, de gabarits ou de morphologies très variées. Ce qui  imposant à chaque fois une adaptation de la création. Les proportions d’une même création évoluant donc à chaque fois en fonction de la race et des mensurations du chien concerné, il est impossible de réaliser à l’identique une création en fonction de sa photographie de présentation. 

Présentation visuelle et Droits d’auteur

Tous les textes, images et photographies, présentés sur le site www.atelier-napoleon.com sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Leur reproduction et utilisation, même partielles, sont strictement interdites et pourront donner lieu à des poursuites en justice.

3. Prix

Les prix des produits de l’Atelier Napoléon sont indiqués en euros, sauf indication contraire, et, hors frais de traitement et d’expédition. TVA non applicable, article 293-B du CGI.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

La tarification en ligne a été élaborée à partir des mensurations moyennes standards pour chaque race et s’effectue selon 4 grandes catégories : 

  • Catégorie 1 : très petits et petits chiens et/ou amplitude de tour de cou : 19 – 32 cm 
  • Catégorie 2 : Chiens moyens et/ou amplitude de tour de cou : 33 – 37 cm*
  • Catégorie 3 : Grands chiens et/ou amplitude de tour de cou : 38 – 54 cm*
  • Catégorie 4 : Chiens de très grandes tailles, molosses et/ou amplitude de tour de cou : 55 cm et plus

 * Les lévriers de taille moyenne intègrent la catégorie 2 même avec un tour de cou inférieur à 33 cm. Les lévriers de grande taille intègrent la catégorie 3 même avec un tour de cou intérieur à 38 cm

Si le tour de cou réel du chien ne rentre pas dans la moyenne programmée pour tarifer en fonction de la race, la tarification sera rectifiée à la hausse ou à la baisse après la commande validée et le client en sera averti par email. La confection du ou des produits commandé(s) débutera une fois que le supplément demandé est soldé.

L’Atelier Napoléon se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

L’Atelier Napoléon se réserve le droit d’appliquer, à tout moment, des rabais sur les tarifs indiqués, de proposer des offres promotionnelles personnalisées, ainsi que de les supprimer.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le client est l’importateur du ou des produits concerné(s). Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de l’Atelier Napoléon. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de son pays. Il est conseillé de se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales.

4. Disponibilité

Les produits présentés sur le site de l’Atelier Napoléon sont proposés à la vente, sauf mention contraire.
La mise en production du ou des articles achetés pourra débuter après réception du paiement du montant de la commande sur le compte de l’Atelier Napoléon.

L’Atelier Napoléon se réserve le droit de changer la date de mise en production des produits dans la limite de cinq jours, l’acheteur en sera avisé par courriel.

En cas de commande d’un produit devenu indisponible :

  • à cause d’un retard en réapprovisionnement de fournitures, annoncé à l’acheteur par l’Atelier Napoléon, par courriel, dans les meilleurs délais, une éventuelle solution de remplacement du produit indisponible par un produit de même valeur, pourra lui être proposée. Le débit bancaire initialement prévu lors de la commande sera effectué après accord donné par le client, par courriel.
    Si cette solution de remplacement n’est pas acceptée par le client, le délai de livraison augmentera d’une durée déterminée par le réapprovisionnement de la fourniture manquante, ce délai sera annoncé au client par courriel. Le débit bancaire initialement prévu lors de la commande sera effectué.
    Si la fourniture manquante ne peut être réapprovisionnée et qu’aucune solution de remplacement n’est acceptée par le client, commande et débit bancaire seront annulés. Le remboursement du montant de la commande sera effectué si un débit bancaire a eu lieu.
  • à cause d’une impossibilité de mise en production, annoncée par l’Atelier Napoléon, par courriel dans les meilleurs délais, la commande sera annulée sans débit bancaire ou avec remboursement. L’Atelier Napoléon se réserve le droit d’annoncer en tout temps, une impossibilité de production, sans rendre de compte.
  • à cause d’une rupture de stock de fourniture(s) sans date de disponibilité, d’un arrêt de vente de fourniture(s), de la part d’un ou de plusieurs des fournisseurs de l’Atelier Napoléon, annoncée à l’acheteur, par courriel par l’Atelier Napoléon dans les meilleurs délais, le client se verra proposer une solution de remplacement du produit commandé par un produit similaire ou de même valeur du produit commandé initialement, ou bien, se verra délivrer un bon d’avoir d’un montant égal au montant du total de la commande, frais d’envoi inclus. Le bon d’avoir généré sera valide durant 6 mois à partir de la date de sa délivrance. Le bon d’avoir devra être utilisé en une seule fois. Le produit ne donnera pas lieu à un remboursement, ni les frais d’envoi.

L’Atelier Napoléon se réserve le droit d’appliquer des dispositions particulières à tout moment, en accord avec le client, après échanges téléphoniques et par courriel.

5. Commande

Une commande s’effectue :

  • sur notre e-boutique www.atelier-napoleon.com
  • par formulaire papier délivré par l’Atelier Napoléon
  • par courriel à l’adresse contact@atelier-napoleon.com

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande.

L’Atelier Napoléon se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, de ne pas confirmer une commande, et enfin, d’annuler une commande pour quelque raison que ce soit.

6. Validation de commande

Toute confirmation de commande entraîne l’adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Le client déclare en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. L’atelier Napoléon confirme la validation de la commande par courrier électronique contenant le détail de la commande. L’ Atelier Napoléon se donne le droit d’ annuler toute commande à tout moment et sans rendre de compte.

7. Paiement

Le fait de valider la commande implique, pour le client, l’obligation de payer le prix indiqué.

Le règlement des achats peut s’effectuer :

  • par carte bancaire, grâce au système sécurisé de la banque CIC; le paiement s’effectue lors de la commande, la mise en production du ou des produit(s) commandé(s) débute dès réception du paiement.
  • par paypal ou virement bancaire en euros, pour les commandes passées depuis des pays ayant une devise autre que l’euro.
  • par chèque bancaire, à l’ordre de « Atelier Napoléon », délivré en euros, par une banque domiciliée en France Métropolitaine, sous un délai de réception de 5 jours, à l’adresse suivante: LA FABRIQUE WALDMANN – La Pommerette – 63 930 La Renaudie. La mise en production du ou des produit(s) commandé(s) débutera après encaissement du chèque de la part de l’Atelier Napoléon. Le délai de livraison du ou des produit(s) se verra donc rallongé de la durée nécessaire à l’encaissement du chèque.

Une facture électronique pourra être envoyée par courriel sur simple demande du client.

Sécurisation des paiements

Les paiements s’effectuent par la solution de paiement en ligne sécurisé par la banque CIC, via la plateforme MonéticoPaiement. L’ensemble de la transaction s’effectue sur la plateforme de paiement du CIC en mode crypté. Le client quitte temporairement le site de l’Atelier Napoléon en toute transparence pour enregistrer ses coordonnées bancaires. Il est garantit que :

  • l’Atelier Napoléon ne connaîtra jamais le numéro de carte du client
  • la plateforme de paiement ne pourra rien savoir du détail des achats puisque seul le montant total et le numéro de commande sont transmis par l’Atelier Napoléon.

MoneticoPaiement utilise le système normalisé de cryptage appelé « le protocole TLS ». Il se concrétise, lorsque le client est sur la page de paiement, par :

  • un pictogramme dans un coin du navigateur : l’un de ces signes doit être présent (navigateurs Chrome, Firefox, Internet Explorer ou Safari)  ;
  • dans la barre d’adresse du navigateur, le navigateur est en mode « https:// » au lieu de « http:// »
  • lorsque le client passe de mode non-crypté en mode crypté (et inversement), les navigateurs affichent un message prévenant du changement.

Sur le site MoneticoPaiement, il sera demandé :

  • le numéro de carte bancaire ou de carte privative (numéros à 15 ou 16 chiffres)
  • la date d’expiration
  • le cryptogramme visuel (3 ou 4 derniers chiffres sur la bande de signature de votre carte).

Avec le déploiement du 3D-Secure (reconnaissable avec les logos « Verifed By Visa » ou « MasterCard SecureCode ») la banque pourra demander au client également lors du paiement de s’authentifier par une information confidentielle à saisir sur une page internet de sa banque.

8. Droit de rétractation

L’article L.121-21-8 du Code de la Consommation stipule que le droit de rétractation ne s’applique pas à La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Conformément aux dispositions de cet article, le droit de rétractation ne s’applique majoritairement pas sur le site de l’Atelier Napoléon.  En effet, hormis les créations proposées sur la page PROMOTIONS, tous les produits sont confectionnés à la demande et entièrement sur mesure.

cf article L.121-21-8 du code de la consommation 

Les produits étant réalisés à la demande et sur mesure, aucun échange ni remboursement ne pourra être effectué.

Gestion des litiges : 

Il est important de noter que le client est responsable de la justesse des mesures communiquées à l’Atelier lorsqu’il valide sa commande.

Il appartient au client de fournir les bonnes mensurations de son chien, mesurées selon le protocole demandé par l’Atelier Napoléon. Si l’article reçu ne correspond finalement pas à la taille du chien, il peut y avoir 2 cas de figures :

  1.  L’erreur provient d’une donnée de mensuration erronée communiquée par le client
    • L’Atelier Napoléon ne peut être tenu pour responsable de cette erreur
    • L’Atelier Napoléon se réserve le droit
      • de ne pas reprendre l’article
      • de ne pas faire de retouches
      • de ne pas reconfectionner l’article
      • de ne pas faire un avoir
      • de ne pas rembourser l’article
    • Si l’Atelier Napoléon accepte de re-confectionner l’article ou de le retravailler, l’ensemble des frais sont à la charge du client
    • Si l’Atelier Napoléon accepte de re-confectionner ou de retravailler l’article, l’Atelier Napoléon se donne le droit de déterminer le nouveau délai de livraison, délai d’une durée que seul l’Atelier Napoléon est décideur.
  2. L’erreur provient de l’Atelier :
    • L’Atelier prendra en charge les frais de retour
    • L’article sera reconfectionné dans les 10 jours (hors délai postal) au frais de l’Atelier 
    • L’atelier prendra en charge les frais d’envoi du nouvel article
  3. Note :  Dans le cas où la responsabilité de l’erreur n’est pas déterminable facilement, le client renvoie dans un premier temps à ses frais le produit litigieux. Ces frais lui seront remboursés à postériori si la responsabilité de l’erreur est avérée provenir de l’Atelier. Dans le cas contraire, conformément au cas de figure n°1 exposé ci-dessus, ces frais resteront à la charge du client. L’Atelier fait les vérifications nécessaires qui consistent en un contrôle des mesures une fois le colis reçu. Il informe le client de sa conclusion. Le client peut demander une preuve visuelle du contrôle de mesure.

Le cas des créations en stock et présentées sur la page PROMOTIONS

Pour les produits déjà confectionnés commandés via la page PROMOTIONS, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à partir du jour de livraison. La demande peut se faire par exemple par mail selon la formulation suivante :

« À l’attention de Atelier Napoléon, La Pommerette, 63930 La Renaudie, tel : +33 (0)6 22 89 54 65, mail : contact@atelier-napoleon.com

Je/nous vous notifie/notifions par la présente ma/notre rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

  • Commandé le : /reçu le :
  • Nom du (des) consommateur(s) :
  • Adresse du (des) consommateur(s) :
  • Date :
  • Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Une fois qu’il a fait connaître sa décision de se rétracter, le client dispose de 14 jours supplémentaires pour renvoyer la(les) marchandise(s) .

L’atelier Napoléon proposera alors soit un remboursement, soit un avoir selon le souhait du client. Si remboursement, il sera effectué dans les 14 jours à compter de la date à laquelle il a été informé de la décision du consommateur de se rétracter .

Les sommes dues sont de plein droit majorées du taux d’intérêt légal si le remboursement intervient au plus tard dix jours après l’expiration du délai de 14 jours, de 5 % si le retard est compris entre dix et vingt jours, de 10 % s’il est compris entre vingt et trente jours, de 20 % s’il est compris entre trente et soixante jours, de 50 % entre soixante et quatre-vingt-dix jours et de cinq points supplémentaires par nouveau mois de retard jusqu’à concurrence du prix du produit, puis du taux d’intérêt légal.

9. Livraison

Le tarif de livraison est indiqué en ligne sur le site www.atelier-napoleon.com lors de la commande en fonction du pays et options sélectionnées.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors du processus de commande et emballés sous forme de colis.

Les délais et tarifs de livraison sont rappelés dans le tableau ci-dessous pour des colis pesant au maximum 1.5 kgs.

Destinations Tarifs Délais indicatifs à partir de la validation de l’encaissement
France métropolitaine 8.90 €  2 mois
France métropolitaine colis remis contre signature 9,90 € 2 mois
France métropolitaine option assurance (remboursement ad valorem) 11,50 € 2 mois
Outre-Mer
Zone OM 1
14,50 € 2 mois
Outre-Mer
Zone OM 1 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€)
16,00 € 2 mois
Outre-Mer
Zone OM 1 option assurance B (remboursement ad valorem jusqu’à 300€)
22,00 € 2 mois
Outre-Mer
Zone OM 2
18,00 € 2 mois
Outre-Mer
Zone OM 2 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€)
25,00 € 2 mois
Zone OM 2 option assurance B (remboursement ad valorem jusqu’à 300€) 40,00 € 2 mois
Belgique colis remis contre signature 12,00 € 2 mois
Belgique option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€) 13 € 2 mois
Belgique option assurance B (remboursement ad valorem jusqu’à 300€) 14,00 € 2 mois
Zone 1 12,00 € 2 mois
Zone 1 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€) 14,50 € 2 mois
Zone 1 option assurance B (remboursement ad valorem jusqu’à 300€) 15,90 € 2 mois
Zone 2 14,50 € 2 mois
Zone 2 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€) 16,80 € 2 mois
Zone 2 option assurance B (remboursement ad valorem jusqu’à 300€) 18,00 € 2 mois
Zone 3 15,00 € 2 mois
Zone 3 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€) 18,00 € 2 mois
Zone 3 option assurance B (remboursement ad valorem jusqu’à 300€) 19,50 € 2 mois
Zone 4 17,00 € 2 mois
Zone 4 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€) 19,50 € 2 mois
Zone 4 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 300€) 21,50 € 2 mois
Zone 5 25,00 € 2 mois
Zone 5 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€) 27,00 € 2 mois
Zone 5 option assurance B (remboursement ad valorem jusqu’à 300€) 41,00 € 2 mois
Zone 6 35,00 € 2 mois
Zone 6 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 150€) 40,00 € 2 mois
Zone 6 option assurance A (remboursement ad valorem jusqu’à 300€) 45,00 € 2 mois


Zone OM 1
: Guadeloupe (y compris St Barthélémy et St Martin), Martinique, Réunion, Guyane, Mayotte et St Pierre et Miquelon. Zone
OM 2 : Nouvelle Calédonie et ses dépendances, Polynésie Française, Iles Wallis et Futuna, Terres Australes et Antarctiques Françaises.

Zone 1 : Allemagne, Pays-Bas, Luxembourg.

Zone 2 : Royaume-Uni, Irlande, Italie, Espagne**, Portugal**, Suisse, Autriche.

Zone 3 : Danemark, Hongrie, Pologne, République-Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Estonie, Lettonie, Lituanie.

Zone 4 : Grèce, Islande, Finlande, Norvège, Suède, Turquie, Maghreb,
territoires spécifiques Espagne et Portugal (Canaries, Baléares, Ceuta, Melilla, Açores, Madère), autres pays d’Europe de l’Est.

Zone 5 : Etats-Unis, Canada, Australie, Chine, Japon, Hong kong, Singapour, Corée du Sud, Thaïlande, Taïwan, Viet Nam, Inde, Russie, Israël.

Zone 6 : Afrique (hors Maghreb), Moyen Orient, Amériques (hors Etats-Unis et Canada), autre pays d’Asie, Océanie (hors Australie).
**Hors territoires spécifiques

 

Les colis sont livrés par La Poste selon les possibilités suivantes :

  • Remise en boîte aux lettres au domicile avec ou sans signature, avec ou sans assurance, pour la France Métropolitaine, Outre-Mer.
  • Remise contre signature pour les autres destinations internationales, la France Métropolitaine option assurance A et B, Outre-Mer option assurance A et B, et la Belgique.

Nous attirons l’attention du client sur la vigilance à accorder dans les 48h/72h ouvrables après le dépôt du colis à La Poste pour qu’il s’assure de la réception effective de son colis. En période de fêtes (fêtes de fin d’année par exemple), ou dans certaines villes, la vigilance doit être parfois prise encore davantage au sérieux. Dans le cas d’un colis annoncé déposé en boîte aux lettres par La Poste mais finalement introuvable (disparu,volé), la responsabilité de la perte incombe à LA POSTE et non à l’Atelier ; Les démarches sont alors à effectuer par le client auprès de LA POSTE. L’Atelier fournira tous les éléments en sa possession au client pour lui permettre de faire sa réclamation. Seule l’option remise contre signature avec assurance permet un dédommagement à la hauteur de la valeur moyenne d’une commande. Dans la mesure où L’Atelier propose des solutions pour gérer le risque de perte, l’Atelier ne pourra être sollicité pour une demande de remboursement ou d’avoir si lors de la commande, les options de remise contre signature avec assurance n’ont pas été retenues.

Dans le cas c’un colis retourné à l’Atelier parce que non retiré par le client après la fin du délai de mise à disposition par LA POSTE, il sera à nouveau demandé au client le règlement des frais de port nécessaire au renvoi du colis. 

Pour les envois de plus de 1.5 kgs, le client en sera averti par courriel et un supplément lors de l’affranchissement du colis lui sera demandé. Le montant de ce supplément correspondra à la différence du tarif en vigueur de l’affranchissement proposé par La Poste à l’Atelier Napoléon et du forfait des frais d’envoi déjà réglé par le client lors de sa commande. La validation de l’envoi du colis sera effective dès réception du règlement du supplément en question. Si le client ne règle pas le supplément, le colis ne sera pas envoyé et le paiement de la commande ne pourra être remboursé.

Les produits étant confectionnés sur-mesure et à la demande, le délai moyen de livraison en France Métropolitaine est de 2 mois, à compter de la validation de l’encaissement de la commande.

L’ Atelier Napoléon se réserve le droit de prolonger le délai de livraison. Dans ce cas, il en sera fait mention par courriel au client dans les meilleurs délais.

En cas de livraison par transporteur, ou même parfois avec LA POSTE, l’Atelier Napoléon, ne pourra être tenu responsable du retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.

10. Garantie et service après-vente

Tous les produits de l’Atelier Napoléon bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil.

Les produits achetés sur www.atelier-napoleon.com doivent être utilisés selon les préconisations indiquées lors de l’achat.

Dans la mesure où les produits fabriqués par l’Atelier Napoléon sont destinés à des animaux, il est normal qu’ils soient confrontés aux aléas des conditions extérieures en terme d’usure. L’Atelier Napoléon recommande d’entretenir les produits pour une meilleure durabilité, et demeure à l’écoute du client pour toute demande de conseil au 06 22 89 54 65 ou par courriel.
Le client pourra commander en ligne tous les produits nécessaires à l’entretien de ses achats dans la rubrique « Entretien du cuir».
L’Atelier Napoléon décline toute responsabilité d’altération du produit due à un mauvais entretien.
L’Atelier Napoléon décline toute responsabilité de détérioration d’un produit due à une utilisation jugée anormale par l’Atelier Napoléon. Par exemple, Les colliers, harnais, laisses en cuir proposés, ne sont pas prévus pour être immergés, longtemps, à répétition dans de l’eau ou dans tout liquide sauf mention spéciale indiquée sur la fiche produit.
L’Atelier Napoléon ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

N’est pas considéré comme défaut de conformité le rendu des couleurs variant en fonction de nombreux critères :

  • aspect et texture du cuir
  • les bains de teinture
  • la qualité et le calibrage des écrans d’ordinateur

Ne sont pas considérées comme défaut de conformité les éventuelles irrégularités visuelles pouvant être observées sur les produits fabriqués à la main.

N’est pas considéré comme un défaut de conformité le grisaillement du fil que l’on peut observer parfois naturellement à la couture suite à son contact avec la chair, ni son usure naturelle.

Les cuirs étant naturels, tannés au naturel, ils peuvent dégorger au contact de l’eau. Il s’agit d’un phénomène normal. c’est pour cela par exemple que nous déconseillons l’usage du cuir naturel sous la pluie. N’est donc pas considéré comme défaut de conformité le dégorgement éventuel d’un cuir naturel

Pour toute demande, le client peut contacter l’Atelier Napoléon au +33 (0)6 22 89 54 65 ou par courriel : atelier.napoleon@gmail.com